Politique de Confidentialité

POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Dernière mise à jour : Novembre 2025

PRÉAMBULE

La protection de vos données personnelles est une priorité pour EI-Plaza Sandrine / A fleurs de mots.

La présente Politique de confidentialité a pour objectif de vous informer de manière claire et transparente sur la façon dont nous collectons, utilisons, partageons et protégeons vos données personnelles lorsque vous utilisez notre site web www.douceheure.art et nos services.

Cette politique est conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la loi française Informatique et Libertés modifiée.

Nous vous invitons à lire attentivement cette politique de confidentialité avant d'utiliser notre site ou de nous communiquer vos données personnelles.

1. RESPONSABLE DU TRAITEMENT

Le responsable du traitement de vos données personnelles est :

EI-Plaza Sandrine / A fleurs de mots

Représentée par : Sandrine Plaza
Forme juridique : Entrepreneur Individuel (Auto-entreprise)
Numéro SIRET : 983 471 970 00019
Adresse : 3 rue du pressoir, 31830 Plaisance-du-Touch, France
Téléphone : 06 82 87 03 15
Email : bonjour@douceheure.art

Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter à l'adresse email ci-dessus.

2. DONNÉES PERSONNELLES COLLECTÉES

2.1 Définition

Les données personnelles sont toutes les informations se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable. Une personne est identifiable lorsqu'elle peut être identifiée, directement ou indirectement.

2.2 Données collectées

Nous collectons uniquement les données personnelles strictement nécessaires aux finalités décrites dans la présente politique.

Les données personnelles que nous sommes susceptibles de collecter sont les suivantes :

Lors de la passation d'une commande :

Nom et prénom
Adresse email
Numéro de téléphone
Adresse postale complète (adresse de livraison et de facturation)
Informations relatives à la commande (produits commandés, montant, date)

Lors de la navigation sur le site :

Adresse IP
Type et version du navigateur
Système d'exploitation
Pages visitées et durée de visite
Données de connexion et logs
Cookies (voir section 9)

Lors de la souscription à la newsletter (si applicable) :

Adresse email
Prénom (optionnel)

Lors d'une prise de contact via le formulaire :

Nom et prénom
Adresse email
Objet et contenu du message

2.3 Données sensibles

Nous ne collectons aucune donnée dite "sensible" au sens du RGPD (origine raciale ou ethnique, opinions politiques, convictions religieuses ou philosophiques, appartenance syndicale, données génétiques, biométriques, données de santé, vie sexuelle ou orientation sexuelle).

2.4 Caractère obligatoire ou facultatif

Lors de la collecte de vos données personnelles, nous vous indiquons :

Quels sont les champs obligatoires (signalés par un astérisque *)
Quels sont les champs facultatifs

Les données obligatoires sont nécessaires pour traiter votre demande ou votre commande. En l'absence de communication de ces données, nous ne pourrons pas répondre à votre demande ou traiter votre commande.

2.5 Mineurs

Nos services ne sont pas destinés aux mineurs de moins de 18 ans. Nous ne collectons pas sciemment de données personnelles concernant des mineurs. Si vous êtes parent ou tuteur légal et que vous pensez que votre enfant nous a fourni des données personnelles, veuillez nous contacter afin que nous puissions supprimer ces données.

3. FINALITÉS ET BASES LÉGALES DU TRAITEMENT

Vos données personnelles sont collectées et traitées pour les finalités suivantes, sur les bases légales indiquées :

3.1 Gestion et exécution des commandes

Finalité :

Traitement et suivi de vos commandes
Préparation et expédition des produits
Facturation
Gestion des paiements
Gestion du service après-vente
Gestion des retours et remboursements
Communication relative à vos commandes

Base légale : Exécution du contrat (article 6.1.b du RGPD)

Durée de conservation : 10 ans à compter de la commande (obligations comptables et fiscales)

3.2 Gestion des abonnements

Finalité :

Gestion de votre abonnement au Coffret Douce Heure
Prélèvements mensuels automatiques
Renouvellement et résiliation
Communication relative à votre abonnement

Base légale : Exécution du contrat (article 6.1.b du RGPD)

Durée de conservation : Durée de l'abonnement + 10 ans (obligations comptables)

3.3 Gestion de la relation client

Finalité :

Répondre à vos demandes d'information
Traiter vos réclamations
Assurer le support client
Améliorer la qualité de nos services

Base légale : Exécution du contrat et intérêt légitime (article 6.1.b et 6.1.f du RGPD)

Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact

3.4 Prospection commerciale

Finalité :

Envoi de newsletters
Envoi d'offres promotionnelles
Envoi d'informations sur nos nouveaux produits et services
Envoi d'invitations à des événements

Base légale : Consentement (article 6.1.a du RGPD)

Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact ou jusqu'au retrait du consentement

Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en cliquant sur le lien de désinscription présent dans chaque email ou en nous contactant à : bonjour@douceheure.art

3.5 Respect des obligations légales et réglementaires

Finalité :

Respect des obligations comptables
Respect des obligations fiscales
Réponse aux demandes des autorités compétentes
Gestion des contentieux

Base légale : Obligation légale (article 6.1.c du RGPD)

Durée de conservation : Durée imposée par la loi (généralement 10 ans pour les obligations comptables)

3.6 Statistiques et amélioration du site

Finalité :

Analyse de la fréquentation du site
Statistiques de vente
Amélioration de l'expérience utilisateur
Optimisation de nos services

Base légale : Intérêt légitime (article 6.1.f du RGPD) et/ou consentement pour les cookies

Durée de conservation : 25 mois maximum pour les cookies analytiques

3.7 Prévention de la fraude et sécurité

Finalité :

Prévention et détection de la fraude
Sécurisation des transactions
Sécurisation du site web

Base légale : Intérêt légitime (article 6.1.f du RGPD)

Durée de conservation : Durée nécessaire à la finalité, généralement 3 ans

4. DESTINATAIRES DES DONNÉES

4.1 Destinataires internes

Vos données personnelles sont accessibles en interne uniquement aux personnes habilitées en raison de leurs fonctions et dans la limite nécessaire à l'accomplissement de leurs missions.

4.2 Destinataires externes

Vos données personnelles peuvent être transmises aux catégories de destinataires suivants :

Prestataires de services techniques :

Hébergeur du site web : Wix.com Ltd. (Israël - pays bénéficiant d'une décision d'adéquation de la Commission européenne)
Prestataire de paiement : Pour le traitement sécurisé des paiements par carte bancaire
Service postal : La Poste (pour l'expédition des commandes)

Autorités et organismes publics :

Sur demande et dans les cas prévus par la loi : autorités judiciaires, administratives, fiscales, etc.

4.3 Garanties

Tous nos prestataires sont soigneusement sélectionnés et sont contractuellement tenus de respecter la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

Ils ne traitent vos données que pour notre compte, selon nos instructions, et ne peuvent les utiliser à leurs propres fins.

4.4 Pas de vente de données

Nous ne vendons, ne louons et n'échangeons jamais vos données personnelles à des tiers à des fins commerciales.

5. TRANSFERTS DE DONNÉES HORS UNION EUROPÉENNE

5.1 Principe

Vos données personnelles sont hébergées et traitées au sein de l'Union Européenne, à l'exception de l'hébergement du site par Wix.com Ltd. situé en Israël.

5.2 Garanties pour les transferts

Israël : Ce pays bénéficie d'une décision d'adéquation de la Commission européenne, garantissant un niveau de protection des données équivalent à celui de l'Union Européenne.

Si d'autres transferts de données hors UE devaient avoir lieu à l'avenir, nous mettrions en place les garanties appropriées conformément au RGPD (clauses contractuelles types, etc.).

6. DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES

Vos données personnelles sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées, dans le respect de la réglementation applicable.

Tableau récapitulatif des durées de conservation :

Type de donnéesFinalitéDurée de conservation

Données de commandeExécution du contrat10 ans (obligations comptables)

Données d'abonnementGestion de l'abonnementDurée de l'abonnement + 10 ans

Données de prospectsProspection commerciale3 ans à compter du dernier contact

Données de contactRelation client3 ans à compter du dernier contact

Logs de connexionSécurité1 an

CookiesStatistiques25 mois maximum

Données de paiementNous ne conservons aucune donnée de carte bancaireN/A

À l'issue de ces durées, vos données sont supprimées ou anonymisées de manière irréversible.

7. SÉCURITÉ DES DONNÉES

7.1 Mesures de sécurité

Nous mettons en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger vos données personnelles contre :

La destruction accidentelle ou illicite
La perte accidentelle
L'altération
La diffusion ou l'accès non autorisés
Toute autre forme de traitement illicite

Ces mesures incluent notamment :

Chiffrement des données sensibles (SSL/TLS)
Contrôle d'accès et authentification
Sauvegardes régulières
Hébergement sécurisé
Sensibilisation du personnel à la protection des données
Mise à jour régulière des systèmes de sécurité

7.2 Paiements sécurisés

Les paiements par carte bancaire sont traités par des prestataires de paiement certifiés PCI-DSS. Nous ne conservons aucune donnée bancaire complète sur nos serveurs.

7.3 Limites de la sécurité

Malgré tous nos efforts, aucune méthode de transmission sur Internet et aucune méthode de stockage électronique n'est totalement sûre. Nous ne pouvons donc garantir une sécurité absolue.

En cas de violation de données susceptible d'engendrer un risque élevé pour vos droits et libertés, nous vous en informerons dans les meilleurs délais conformément à la réglementation.

8. VOS DROITS

Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez des droits suivants concernant vos données personnelles :

8.1 Droit d'accès (article 15 RGPD)

Vous avez le droit d'obtenir :

La confirmation que vos données personnelles sont ou non traitées
L'accès à vos données personnelles
Des informations sur les traitements (finalités, catégories de données, destinataires, durées de conservation, etc.)
Une copie de vos données personnelles

8.2 Droit de rectification (article 16 RGPD)

Vous avez le droit d'obtenir la rectification de vos données personnelles inexactes ou incomplètes.

8.3 Droit à l'effacement / "droit à l'oubli" (article 17 RGPD)

Vous avez le droit d'obtenir l'effacement de vos données personnelles dans les cas suivants :

Vos données ne sont plus nécessaires au regard des finalités
Vous retirez votre consentement (si le traitement est fondé sur le consentement)
Vous vous opposez au traitement et il n'existe pas de motif légitime impérieux
Vos données ont fait l'objet d'un traitement illicite
Vos données doivent être effacées pour respecter une obligation légale

Limites : Ce droit ne s'applique pas lorsque le traitement est nécessaire au respect d'une obligation légale ou à la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice.

8.4 Droit à la limitation du traitement (article 18 RGPD)

Vous avez le droit d'obtenir la limitation du traitement de vos données dans les cas suivants :

Vous contestez l'exactitude de vos données (pendant la vérification)
Le traitement est illicite et vous vous opposez à l'effacement
Nous n'avons plus besoin des données mais vous en avez besoin pour un recours juridique
Vous vous êtes opposé au traitement (pendant la vérification)

8.5 Droit à la portabilité (article 20 RGPD)

Vous avez le droit de recevoir vos données personnelles dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et de les transmettre à un autre responsable de traitement.

Ce droit s'applique uniquement :

Aux données que vous nous avez fournies
Lorsque le traitement est fondé sur votre consentement ou sur un contrat
Lorsque le traitement est effectué à l'aide de procédés automatisés

8.6 Droit d'opposition (article 21 RGPD)

Vous avez le droit de vous opposer à tout moment :

Au traitement de vos données à des fins de prospection commerciale (opposition absolue)
Au traitement de vos données fondé sur l'intérêt légitime, pour des raisons tenant à votre situation particulière (sauf motif légitime impérieux de notre part)

8.7 Droit de retirer votre consentement

Lorsque le traitement est fondé sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment. Ce retrait n'affecte pas la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant le retrait.

8.8 Droit de définir des directives post-mortem

Vous avez le droit de définir des directives relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication de vos données personnelles après votre décès.

Ces directives peuvent être :

Générales : enregistrées auprès d'un tiers de confiance numérique certifié par la CNIL
Particulières : nous concernant spécifiquement, enregistrées auprès de nous

8.9 Comment exercer vos droits ?

Pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter :

Par email : bonjour@douceheure.art

Par courrier : EI-Plaza Sandrine / A fleurs de mots À l'attention du Responsable des données personnelles 3 rue du pressoir 31830 Plaisance-du-Touch France

Informations à fournir : Pour traiter votre demande, nous avons besoin de :

Vos nom, prénom et adresse email
Une copie d'un titre d'identité signé (pour vérifier votre identité)
La description précise de votre demande

Délai de réponse : Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai d'un mois à compter de sa réception. Ce délai peut être prolongé de deux mois en cas de demande complexe ; nous vous en informerions dans ce cas.

Gratuité : L'exercice de vos droits est gratuit. Toutefois, en cas de demandes manifestement infondées ou excessives (notamment en raison de leur caractère répétitif), nous pourrons exiger le paiement de frais raisonnables ou refuser de donner suite à la demande.

9. COOKIES ET TECHNOLOGIES SIMILAIRES

9.1 Qu'est-ce qu'un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone) lors de la visite d'un site web. Il permet de reconnaître votre navigateur lors de vos visites ultérieures.

9.2 Cookies utilisés sur notre site

Notre site est susceptible d'utiliser les types de cookies suivants :

Cookies strictement nécessaires :

Cookies de session et d'authentification
Cookies de panier d'achat
Cookies de sécurité

Ces cookies sont indispensables au fonctionnement du site et ne peuvent pas être désactivés. Ils ne nécessitent pas votre consentement.

Cookies de performance et d'analyse :

Cookies de statistiques de fréquentation (ex : Google Analytics)
Cookies de mesure d'audience

Ces cookies nous permettent de comprendre comment les visiteurs utilisent notre site afin de l'améliorer. Ils nécessitent votre consentement.

Cookies fonctionnels :

Cookies de préférences (langue, devise, etc.)
Cookies de personnalisation

Ces cookies améliorent votre expérience utilisateur. Ils nécessitent votre consentement.

9.3 Durée de conservation

Les cookies ont une durée de vie limitée. Les cookies de session expirent à la fermeture de votre navigateur. Les autres cookies peuvent être conservés jusqu'à 25 mois maximum.

9.4 Gestion des cookies

Vous pouvez à tout moment choisir de désactiver tout ou partie des cookies via :

Le bandeau cookies : Lors de votre première visite, un bandeau vous permet d'accepter ou de refuser les cookies non essentiels.

Les paramètres de votre navigateur : Vous pouvez configurer votre navigateur pour :

Être informé de la présence de cookies
Refuser systématiquement les cookies
Supprimer les cookies déjà enregistrés

Liens utiles pour configurer votre navigateur :

Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647
Firefox : https://support.mozilla.org/fr/kb/activer-desactiver-cookies
Safari : https://support.apple.com/fr-fr/guide/safari/sfri11471/mac
Edge : https://support.microsoft.com/fr-fr/microsoft-edge

Attention : La désactivation de certains cookies peut affecter le fonctionnement du site et limiter votre expérience utilisateur.

9.5 Pour en savoir plus

Pour plus d'informations sur les cookies, vous pouvez consulter le site de la CNIL : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

10. MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Nous nous réservons le droit de modifier la présente Politique de confidentialité à tout moment afin de refléter les changements apportés à nos pratiques en matière de données personnelles ou les évolutions légales et réglementaires.

Toute modification sera publiée sur cette page avec une mention "Dernière mise à jour" en début de document.

Nous vous invitons à consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications.

En cas de modification substantielle, nous pourrons vous en informer par email ou via un avertissement visible sur notre site.

La poursuite de votre utilisation de nos services après la publication de modifications constitue votre acceptation de ces modifications.

11. RÉCLAMATION AUPRÈS DE LA CNIL

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés ou que notre traitement de vos données n'est pas conforme à la réglementation, vous avez le droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), autorité de contrôle compétente en France.

Coordonnées de la CNIL : Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) 3 Place de Fontenoy TSA 80715 75334 PARIS CEDEX 07 France

Téléphone : 01 53 73 22 22

Site web : https://www.cnil.fr Formulaire de réclamation en ligne : https://www.cnil.fr/fr/plaintes

12. CONTACT - DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES

Pour toute question relative à la présente Politique de confidentialité ou à l'exercice de vos droits, vous pouvez contacter :

Responsable du traitement : EI-Plaza Sandrine / A fleurs de mots Sandrine Plaza 3 rue du pressoir 31830 Plaisance-du-Touch France

Email : bonjour@douceheure.art Téléphone : 06 82 87 03 15

Note : En tant qu'auto-entrepreneur, nous ne sommes pas tenus de désigner un Délégué à la Protection des Données (DPO). Cependant, nous nous engageons à traiter toutes vos demandes relatives à la protection de vos données personnelles avec le plus grand sérieux.

13. QUESTIONS FRÉQUENTES

Q : Mes données sont-elles partagées avec des tiers ?

R : Nous ne vendons, ne louons ni n'échangeons vos données. Elles peuvent être transmises uniquement à nos prestataires techniques (hébergeur, service postal, plateforme de paiement) dans le strict cadre de l'exécution de nos services.

Q : Combien de temps conservez-vous mes données ?

R : Cela dépend de la finalité. Par exemple : 10 ans pour les données de commande (obligations comptables), 3 ans pour les données de prospection. Consultez la section 6 pour plus de détails.

Q : Comment puis-je me désabonner de vos emails ?

R : Cliquez sur le lien de désinscription présent dans chaque email ou contactez-nous à bonjour@douceheure.art

Q : Puis-je demander la suppression de toutes mes données ?

R : Oui, sauf si nous avons une obligation légale de les conserver (par exemple, les factures doivent être conservées 10 ans). Contactez-nous pour exercer votre droit à l'effacement.

Q : Comment savoir si mes données ont été piratées ?

R : En cas de violation de données susceptible de présenter un risque élevé pour vos droits et libertés, nous vous en informerons dans les 72 heures conformément au RGPD.

Q : Utilisez-vous mes données à des fins publicitaires ?

R : Nous n'utilisons vos données que pour vous envoyer nos propres communications commerciales (avec votre consentement). Nous ne les partageons jamais avec des annonceurs tiers.

Cette Politique de confidentialité a été mise à jour pour la dernière fois en novembre 2025.

EI-Plaza Sandrine / A fleurs de mots